Facturer un patient avec une mutuelle (AMC)

AMC = Assurance Maladie Complémentaire. L’Assurance Maladie Complémentaire arrive en « complément » de l’AMO et regroupe l’ensemble des mutuelles ou complémentaires santé qui viennent compléter les remboursements de l’AMO.

Avant de facturer, il est nécessaire d'enregistrer la mutuelle dans le dossier patient. Vous devez vous munir obligatoirement de l'attestation AMC papier (carte de mutuelle) du patient afin de retrouver les bonnes informations. Il est conseillé d'en conserver une copie.

Utiliser le champ de recherche uniquement pour retrouver la mutuelle. Dans le cas d'une mutuelle agricole, le CSR vous est demandé. Celui-ci est indiqué sur la carte de mutuelle du patient.

• Ouvrir le dossier patient, et cliquer sur le bouton Facturer
• Choisir le mode de sécurisation : SESAM Vitale (avec la carte Vitale) ou Dégradé (sans la carte Vitale)
• Indiquer le prescripteur de l'ordonnance ainsi que la date de prescription
  • Dans le cas où le prescripteur est nouveau, cliquer sur le bouton "+" pour l'ajouter.
• Cocher les cases Tiers-payant AMO, Télétransmission AMC et Tiers-payant AMC et Valider.

Dans le cas où le patient est bénéficiaire d'une exonération du ticket modérateur à 100%, celle-ci est prioritaire sur l'AMC. Ne cocher que la case Tiers-payant AMO

• Ajouter les références à la facture
• Cliquer sur le bouton Finaliser la facture
• Différents messages peuvent s'afficher, il faut les valider.
  • Message demandant la convention : la sélectionner et valider (voir l'attestation de mutuelle du patient)
  • Message demandant d'appeler l'assistance STS : répondre OUI
  • Messages demandant la formule de calcul :
    • Taux indiqué sur la carte de mutuelle du patient = 100% choisir la formule 052
    • Taux indiqué sur la carte de mutuelle du patient différent de 100% choisir la formule 02A puis saisir le taux indiqué sur la carte de mutuelle
  • Valider les éventuels messages suivants
• Cliquer sur le bouton Signer 
• Cliquer sur le bouton SCOR pour ajouter les justificatifs
  • Le mode dégradé nécessite l'ajout de l'ordonnance et de la feuille de soins signée 
  • Le mode SESAM Vitale nécessite l'ajout de l'ordonnance uniquement

Pour pouvoir télétransmettre et effectuer le Tiers-Payant auprès des mutuelles, il est nécessaire d'être conventionné auprès des différentes mutuelles.