Facturer un patient en AT ou MP

La facturation d'une nature d'assurance Accident du travail (AT) ou Maladie professionnelle (MP) doit être réalisée uniquement sur présentation par l'assuré d'un justificatif papier délivré par l'Assurance Maladie (Feuillet d'AT ou MP)

• Ouvrir le dossier patient, et cliquer sur le bouton Facturer
• Choisir le mode de sécurisation : SESAM Vitale (avec la carte Vitale) ou Dégradé (sans la carte Vitale)
• Indiquer le prescripteur de l'ordonnance ainsi que la date de prescription
  • Dans le cas où le prescripteur est nouveau, cliquer sur le bouton "+" pour l'ajouter.
• Cocher la case Tiers-payant AMO puis choisir la nature d'assurance AT et saisir uniquement la date de l'AT et Valider
  • Remarque : un ou plusieurs AT peuvent vous être proposés s'il sont enregistrés en carte Vitale ou dans ADRi. En cas de doute, fermer la fenêtre et saisir manuellement la date de l'AT indiquée sur l'attestation présentée par le patient.
• Ajouter les références à la facture (les quantités des lignes sur la facture doivent être strictement égales à 1, ajoutez autant de ligne que nécessaire)
  
• Cliquer sur le bouton Finaliser la facture
• Cliquer sur le bouton Signer 
• Cliquer sur le bouton SCOR pour ajouter les justificatifs
  • Le mode dégradé nécessite l'ajout de l'ordonnance et de la feuille de soins signée 
  • Le mode SESAM Vitale nécessite l'ajout de l'ordonnance uniquement

Le taux de prise en charge AMO peut être de 150% de la base de remboursement dans la limite du prix de vente dans le cadre d'un Accident du Travail (AT) pour la facturation du petit appareillage. Pour pouvoir bénéficier d’un règlement de 150%, il est nécessaire d’indiquer +50% au prix de vente par rapport à la base de remboursement de la sécurité sociale de l’article concerné.

Lors d'une prise en charge à 150% par l'AMO, une ligne AT est créée automatiquement dans le cas où le prix de vente est supérieur au tarif LPP. (Lorsque la référence a un prix de vente supérieur au prix LPP, l'ATL est calculé automatiquement dans la limite du prix de vente.)

S'il est nécessaire de modifier le prix de vente de la référence, supprimer la ligne Complément AT si elle existe, puis modifier le prix de vente.

Si le patient est mineur il est nécessaire de le créer avec son propre numéro de Sécurité Sociale, et la qualité Assuré.