Les règlements
Création des règlements et journal des règlements
- Saisir un règlement
- Le journal des règlements
- Modifier ou supprimer un règlement
- Visualiser tous les règlements d’une facture
- Effectuer un remboursement
- Saisir un règlement AMO ou AMC
Saisir un règlement
Créer un règlement permet de solder la part patient de la facture
Une facture temporaire avec un numéro commençant par PROV ou un devis ne peuvent pas recevoir de règlement.
Créer un règlement à partir de la facture ou de la facture d’acompte
- Ouvrir la facture concernée cette facture doit avoir un numéro de facture définitive, c’est-à-dire qu’elle doit être finalisée (cas d’une facture en SESAM Vitale ou en dégradée) ou générée (cas d’une facture hors télétransmission).
- Cliquer sur le montant de la part patient (en rouge)
- Renseigner les informations du règlement :
- Date
- Montant
- Libellé
- Mode de règlement
- En cas de règlement par chèque il est possible de préciser le n° de chèque ainsi que la banque émettrice
- Journal (dans le cas du règlement d’une facture d’acompte, vous avez la possibilité de saisir un journal d’acompte par défaut dans les préférences)
- Règlement pointé (Facultatif, cela ajoute un marqueur indiquant que la somme a bien été déposée sur le compte bancaire)
Le pointage des règlement est facultatif. Cette action ajoute un marqueur indiquant que la somme a bien été déposée sur le compte bancaire)
Créer un règlement à partir du journal des factures
Les règlements des organismes AMO et AMC seront créés automatiquement lors de la réception des RSP. Dans certains cas, notamment en absence de RSP, il est possible de saisir manuellement les règlements des organismes AMO et AMC en suivant la procédure spécifique à la saisie manuelle des règlements AMO et AMC.
Créer un règlement à partir d’une facture d’un client professionnel
- Ouvrir la facture concernée
- Cliquez sur le montant Total TTC
- Renseigner les informations du règlement :
- Date
- Montant
- Libellé
- Mode de règlement
- En cas de règlement par chèque il est possible de préciser le n° de chèque ainsi que la banque émettrice
- Journal
- Règlement pointé (Facultatif, cela ajoute un marqueur indiquant que la somme a bien été déposée sur le compte bancaire)
Le journal des règlements
Le journal des règlements affiche la liste de tous les règlements saisis
Chaque règlement saisi manuellement (patient) ou automatiquement (AMO ou AMC) est dans le journal des règlements :
| Données | Description |
| N° de facture | Numéro de la facture |
| Date de règlement | Date de saisie du règlement |
| Nom et prénom | Nom et prénom du patient |
| Libellé | Libellé du règlement |
| Type de règlement | PA = règlement patient, AMO ou AMC |
| Mode de règlement | Mode de règlement (Chèque, CB...) |
| Organisme | Organisme AMO ou AMC le cas échéant |
| Montant | Montant du règlement en € |
| Pointé | Pointage vert = règlement pointé, rouge = règlement non pointé (Facultatif) |
Cliquer sur un règlement permet de le modifier (hormis le montant)
Le pointage des règlement est facultatif. Cette action ajoute un marqueur indiquant que la somme a bien été déposée sur le compte bancaire)
Modifier ou supprimer un règlement
Suppression ou remboursement ?
L’annulation d’un règlement permet d’annuler une erreur de saisie.
Le remboursement correspond à la sortie effective d’un montant déjà encaissé.
Pour créer un remboursement, merci de suivre la procédure en cliquant ici.
Modifier un règlement
La modification d'un règlement n'est pas autorisée conformément à la règlementation.
Il est nécessaire d'annuler le règlement, puis de le recréer avec les informations correctes.
Supprimer un règlement
À partir du journal des factures ou de la facture
- Rendez-vous sur la facture concernée ou dans la liste des factures.
- Cliquez sur le montant total de la facture pour ouvrir la liste des règlements
- Cliquez sur la corbeille depuis la ligne du règlement à annuler
- Un règlement d’annulation est créé
À partir du journal des règlements
- Cliquez sur la corbeille à droite du règlement concerné
En réalité, le règlement n'est pas supprimé, mais annulé comptablement par un nouveau règlement négatif, selon les règles fiscales en vigueur.
Visualiser tous les règlements d’une facture
Pour visualiser tous les règlements qui ont été effectués sur une facture, vous avez deux possibilités :
Cette opération ne concerne que les factures qui ont déjà été signées ou finalisées.
Première méthode
- Ouvrez la page de la facture concernée.
- Cliquez sur le montant Total TTC en bas à droite de la facture.
Vous voyez apparaître un tableau récapitulant tous les règlements qui ont été effectués sur cette facture.
Deuxième méthode
- Munissez-vous du numéro de facture concerné.
- Ouvrez le menu Gestion puis Journal des règlements.
- Dans la barre de recherche, indiquez le numéro de la facture concernée.
Vous voyez maintenant apparaître la liste des règlements qui ont été effectués sur cette facture.
Effectuer un remboursement
Annulation ou remboursement ?
L’annulation d’un règlement permet d’annuler une erreur de saisie.
Le remboursement correspond à la sortie effective d’un montant déjà encaissé.
L’annulation n’apparaitra pas à l’impression de la facture, le remboursement oui.
Pour annuler ou modifier un règlement, merci de suivre la procédure en cliquant ici.
Créer un remboursement
Un remboursement permet de sortir une somme déjà encaissée.
À partir du journal des factures ou de la facture
- Cliquer sur le montant total de la facture afin d'afficher la liste des règlements
- Cliquer sur le bouton correspondant au destinataire du remboursement (Part patient, Part AMO ou Part AMC)
Le remboursement est limité a une somme effectivement versée. Dans le cas où aucun règlement n'a été saisi, aucun bouton n'apparait.
Un écriture de remboursement est créée, selon les règles fiscales en vigueur
Saisir un règlement AMO ou AMC
Contrairement aux règlements de la part patient, les règlements AMC et AMO ne peuvent être saisis qu’à partir de la liste des factures.
Les règlements des organismes AMO et AMC sont, la plupart du temps créés automatiquement lors de la réception des RSP. Dans certains cas, notamment en absence de RSP, il est possible de saisir manuellement les règlements des organismes AMO et AMC après vérification effective de leur réception.
Créer un règlement AMO ou AMC à partir du journal des factures
Le pointage des règlement est facultatif. Cette action ajoute un marqueur indiquant que la somme a bien été déposée sur le compte bancaire)