La télétransmission

La télétransmission et les retours RSP

Télétransmettre

La télétransmission permet d'envoyer de manière dématérialisée les FSE ainsi que les justificatifs SCOR

Lors de chaque télétransmission, les RSP des factures précédemment télétransmises sont également récupérés auprès des organismes d'Assurance Maladie afin de mettre à jour le Suivi du Tiers-payant

Il est nécessaire que la carte CPS soit présente dans le lecteur avant chaque télétransmission

Le suivi du Tiers-Payant

Le suivi du Tiers-payant permet de suivre l'état de traitement des factures

Chaque facture effectuée en Tiers-payant est dans la liste du suivi. Celle-ci peut prendre différents états :

Cliquer sur les FSE pour en afficher le détail. Déplier pour obtenir le détail des règlements ou des rejets

Etat Signification Action à réaliser
EN COURS La facture a été réalisée mais aucun RSP n’a encore été réceptionné

Attendre le RSP. Ils sont généralement disponibles 3 jours ouvrables après la dernière télétransmission.
PAYEE La facture est réglée La saisie des règlements effectuée automatiquement par WinOrtho
REJETEE La facture fait l'objet d'un rejet Corriger selon le motif du rejet indiqué puis recommencer la FSE
ERREUR La facture a été réalisée avec une carte CPS révoquée Il est nécessaire de facturer avec la dernière carte CPS reçue
ACQUITTE La facture ne fait l'objet d'aucun retour RSP depuis plus de 48h. Il s'agit normalement d'un état transitoire, le retour sera récupéré lors d'une prochaine télétransmission. Il arrive que l'organisme AMO n'émette pas de RSP.
Dans le cas d'une facture en Tiers_payant uniquement, vérifier sur AmeliPro si le règlement a été effectué. Si oui, cliquer sur la FSE dans le Suivi du Tiers-Payant puis sur Forcer à l'état payé. Saisir également le règlement dans la facture. Sinon recommencer la FSE
ANOMALIE La facture fait l'objet d'un indu ou d'un traitement manuel Prendre connaissance du motif
RSP Aucun retour RSP n'a été émis par l'organisme ou par exemple un retour de la CPAM a été récupéré mais pas de la mutuelle. Vérifier si le règlement a été effectué sur AmeliPro. Si oui, cliquer sur la FSE dans le Suivi du Tiers-Payant puis sur Forcer à l'état payé. Saisir également le règlement dans la facture.
DIFFERE La facture est en cours de traitement par l'organisme Il est nécessaire de patienter, un nouveau retour sera ensuite normalement émis pour acceptation ou rejet

Les RSP (Retour Noémie) sont récupérés lors des télétransmissions uniquement. Le suivi du Tiers-payant est donc mis à jour après chaque télétransmission. Les RSP sont généralement disponibles 3 jours ouvrables après la dernière télétransmission.

Le suivi des virements

Le suivi des virement permet de visualiser les virements émis par les organismes AMO et AMC

Chaque virement réceptionné est affiché dans la liste avec son libellé.

Cliquer sur un virement pour afficher la liste des opérations qui le compose

Une opération qui compose un virement peut être de trois natures différentes :

Nature Description
Un paiement Règlement classique d'une facture
Un mouvement financier Indu (retenue) effectué par l'organisme
Un paiement ponctuel Paiement qui ne concerne pas une facture (par exemple une aide financière)

Le suivi des RSP non rapprochés

Le suivi des RSP non rapprochés permet de visualiser les RSP émis par les organismes dont aucune facture correspondante n'est trouvée.

Il peut s'agir d'un RSP concernant :

Cliquer sur un RSP pour afficher la liste des factures. Si une facture pouvant correspondre est décelée, il est possible de le rapprocher manuellement à cette facture. Dans le cas contraire, aucune action n'est à réaliser.

Le suivi des opérations ponctuelles

Le suivi des opérations ponctuelles permet de visualiser les paiements ou les retenues effectués par les organismes

Une opération ponctuelle peut être de deux natures différentes :

Nature Description
Un paiement ponctuel Paiement qui ne concerne pas une facture (par exemple une aide financière) ou une régularisation
Une retenue ponctuelle Retenue sur prestation (indu) suite à un trop perçu

Les informations concernant les paiements ou les retenues ponctuels sont indiqués dans le tableau affiché. Pour tout complément d'information, contacter directement l'organisme émetteur en communiquant la référence indiquée.

La liste des lots

La liste des lots permet de visualiser les différents lots de FSE

Chaque lot est affiché dans la liste avec sa date, son numéro de lot et son état.

Cliquer sur un lot pour afficher la liste des FSE qui le compose

L'état d'un lot peut être de différentes natures :

Etat Description
Expédié Le lot a été télétransmis
ARL positif L'organisme a accusé bonne réception du lot
RSP L'organisme a émis un RSP concernant ce lot
ARL négatif L'organisme a émis un accusé de réception négatif du lot (erreur sur ce lot)
Acquitté L'organisme n'a émis aucun retour sur ce lot

Cliquer sur la petite imprimante permet d'imprimer un bordereau de lot

Cliquer sur la petite flèche permet d'afficher la composition du lot

Un ARL négatif peut être émis lorsque la carte CPS a été révoquée. S'assurer de toujours utiliser la dernière carte CPS réceptionnée.

La liste des SCOR

La liste des SCOR permet de visualiser les différents dossiers de SCOR

Chaque dossier est affiché dans la liste avec sa date, son numéro de facture et son état et son code action

Un dossier SCOR est créé par facture, et regroupe les différentes pièces SCOR (ordonnance, feuille de soins...)

Cliquer sur un dossier pour afficher la liste des pièces SCOR qui le compose

L'état et le code action fonctionnent généralement par paire :

Code action Etat
 Description
En cours New Les pièces SCOR ont été ajoutées à la facture
En cours Emis Les pièces SCOR ont été télétransmises
Reçu AMO Archivé Les pièces SCOR ont été réceptionnées par l'organisme AMO
A imprimer Collecte papier Un ARL négatif a été émis sur le lot et est à traiter en papier (il est également possible de recommencer la FSE). S'assurer d'utiliser la dernière carte CPS réceptionnée.

Note : Il n'est pas possible d'ajouter une pièce SCOR supplémentaire à une facture lorsque l'état du "Dossier SCOR" est "Emis".
Il sera nécessaire d'attendre l'état "Archivé' pour ajouter une nouvelle pièce. Dans ce cas, celle-ci sera expédiée lors de la prochaine télétransmission.