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Recommencer la FSE d’une facture

Lors de la saisie d’une facture, il vous est possible de revenir en arrière et de modifier le mode de facturation SESAM Vitale / Mode dégradé ou de désactiver ADRi.

Cas d’une facture provisoire (non signée) :

  • Cliquer sur le petit triangle : 

image.png

  • Cliquez ensuite sur Recommencer la FSE et recommencez la procédure en modifiant les paramètres que vous souhaitez

Pour facturer en désactivant ADRi : 

  • Décocher la case Utiliser ADRi pour cette facture
  • Choisir le mode Dégradé (sans la carte Vitale)
  • Indiquer la Nature de la pièce justificativeL'assuré a présenté un bulletin de salaire, une attestation de droits, une prise en charge pour l'AME, etc...
  • Indiquer le Choix du taux d'exonération selon la situation du patient, généralement :
    • Pas d'exo, taux régime général
    • 100% si lié ALD sinon autres cas non exonérés
    • 100% toutes prestations
    • Taux FSV
  • Continuer comme habituellement selon le cas de facturation

Cas d’une facture définitive, déjà signée (mais dont la FSE n’a pas été télétransmise)

La FSE ne doit pas déjà avoir été télétransmise.
Vous pouvez vérifier cela dans le menu Télétransmission puis Télétransmettre. Si la FSE est marquée comme étant Signée vous pouvez alors continuer suivant les indications qui suivent.
Sinon, nous vous invitons à attendre le rejet de la caisse avant de procéder à une quelconque modification.

Cette procédure permet de modifier uniquement : 

  • Le prescripteur (Onglet Informations)
  • La date de prescription (Onglet Informations)
  • La date acte (cliquer sur la corbeille à droite de chaque référence)
  • Cocher ou décocher les cases Tiers-Payant (Onglet Administratif)

Pour tout autre motif, ou le passage d'un mode Sesam Vitale au mode Dégradé, créer un avoir puis une nouvelle facture.

  • Effectuer les modifications nécessaires
  • Lorsque vous vous trouvez dans la facture concernée, cliquez sur le petit triangle :

    image.png

  • Cliquez sur Recommencer la FSE
  • Cliquez sur Finaliser
  • Cliquez sur Signer